Les actes administratifs
Décisions du Président
Arrêtés du Président
- Arrêté n°20.52 Nomination Catherine Boutineau CA CIAS
- Arrêté n°20.52 Nomination Clarice Chevalier CA CIAS
- Arrêté n°20.52 Nomination Marie-Thérèze Grandillon CA CIAS
- Arrêté n°20.52 Nomination Martine Fougeroux CA CIAS
- Arrêté n°20.52 Nomination Sophie Lesort-Pajot CA CIAS
- Arrêté n°20.53 Nomination Monique Charrier CA CIAS
- Arrêté n°20.62 Délégation de fonctions au 1er vice-président
- Arrêté n°20.63 Délégation de fonctions au 2ème vice-président
- Arrêté n°20.64 Délégation de fonctions au 3ème vice-président
- Arrêté n°20.65 Délégation de fonctions au 4ème vice-président
- Arrêté n°20.66 Délégation de fonctions au 5ème vice-président
- Arrêté n°20.67 Délégation de fonctions au 6ème vice-président
- Arrêté n°21.30 Nomination Karine Tobi CA CIAS
- Arrêté n°21.37 Refus de transfert du pouvoir de police au Président
- Arrêté n°2022.203 Nomination Ghislaine Jouannet CA CIAS
- Arrêté n°2023.48 Nomination Alexandre Guichard CA CIAS
- Arrêté n°ADM-2401 Délégation de signature accordée à M. Frédéric CONIL
- Arrêté n°ADM-2402 Délégation de signature accordée à M. Cyril VANDERBACH
- Arrêté n°ADM-2403 Nomination Aude Le Bescond CA CIAS
Délibérations du Conseil communautaire
Conseils communautaire 2024
- 20241112 Délibérations exécutoires
- 20240924 Délibérations exécutoires
- 20240627 Délibérations exécutoires
- 20240409 Délibérations exécutoires n°1 à 30
- 20240409 Délibérations exécutoires n°31 à 47
- 20240305 Délibérations exécutoires
- 20240130 Délibérations exécutoires
Conseils communautaire 2023
- 20231206 Délibérations exécutoires
- 20231025 Délibérations exécutoires
- 20230927 Délibérations exécutoires
- 20230628 Délibérations exécutoires
- 20230531 Délibérations exécutoires
- 20230405 Délibérations exécutoires
- 20230405 Délibérations exécutoires Budgets
- 20230405 Délibérations exécutoires Compte de gestion / Compte administratif
- 20230301 Délibérations exécutoires
- 20230208 Délibérations exécutoires
Conseils communautaire 2022