Communauté de communes du Bassin de Marennes


A télécharger
Tarifs Déchèteries 2011 Professionnels
Dernière mise à jour : 26/09/2011

Tarifs Redevances 2011 Particuliers
Dernière mise à jour : 26/09/2011


La Tarification

Sont concernés :

    - Les particuliers : Tous les foyers sont concernés avec des distinctions pour les cas suivants :

* Garde alternée,
* Enfants étudiants,
* Logement pour étudiants.

    - Les habitations dites temporaires :

* Locations saisonnières,
* Chambres d’hôtes,
* Tables d’hôtes,
* Gîtes.

    - Les habitations secondaires :

* Résidences secondaires,
* Habitations légères de loisirs (mobil home, caravane …).

    - Logements sociaux :

* Logements gérés par les HLM (envoi direct à l’OPDHLM),
* Logements sociaux gérés par d’autres organismes envoi direct à l’occupant.

>> Vous pouvez télécharger la grille des tarifs Particuliers dans l'encart sur la droite de l'écran <<

    - Les professionnels : Une grille spécifique est établie pour les professionnels, celle-ci est disponible sur le lien "tableau professionnel".



                                                                                               Suite : Réclamations, Changements